Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

1. Informations Générales

• Nom de l'entreprise : Freegencyy

• Forme juridique : [Société à responsabilité limitée, Société par actions, etc.]

• Capital social : [Montant du capital social]

• Numéro d'immatriculation : [Numéro RCS ou SIRET]

• Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]

• Siège social : [Adresse complète]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Nom du directeur, fonction dans l'entreprise].

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

• Adresse de l'hébergeur : [Adresse complète de l'hébergeur]

• Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Numéro de téléphone]

4. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site de Fregencyy, incluant, sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, vidéos et logiciels, est la propriété de Fregencyy ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ce contenu est interdite sans l'autorisation expresse de Fregencyy.

5. Collecte de Données Personnelles

Pour des informations concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité disponible sur notre site.

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

7. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Fregencyy ne saurait être responsable du contenu de ces sites ou des conséquences de leur utilisation. La création de liens hypertextes vers notre site nécessite l'autorisation préalable de Fregencyy.

8. Responsabilité

Fregencyy s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence de modifications. En conséquence, Fregencyy décline toute responsabilité en cas d'erreurs ou d'omissions dans les informations disponibles sur le site.

9. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit en vigueur en [votre pays ou région]. En cas de litige, seuls les tribunaux compétents de [votre juridiction] seront compétents.